PEA, PEL.. et expatriation


#1

Salut à tous,

J’inaugure le café français avec une question spécifique à l’expatriation en Suisse.

Actuellement frontalier sur Genève je vais prochainement m’installer à court terme (voire +/- long terme si affinité) en Suisse.
J’ai lu qu’il était possible de conserver ses PEA (le normal et le PEA-PME) et PEL en cas d’expatriation, des retours d’expérience à ce propos?

Si c’est effectivement possible de le garder ça questionne quand même étant donné que la taxation sera supérieure à celle en Suisse même après 5 ans avec ces histoires de CSG à 17.5%…
Tout dépend du projet long terme et si un retour en France est envisagé j’imagine.

Pour le compte titre :
Ceux qui en avait un, vous avez tout liquidé avant ou il y aurait moyen de transférer ses positions en esquivant l’impôt sur la plus-value français ? (j’ai lu ça je sais plus ou, je rêve un peu peut-être :man_shrugging:)

Merci chers (ex?^^)compatriotes.


#2

Il me semblait que avec le traité de non-double imposition il n’y avait pas d’impot francais sur les revenus sur les comptes en France, et je suis quasi sur qu’on peut garder un PEA (peut etre je me trompe, j’ai pas de PEA mais il me reste quelques comptes et un PEL).

Avant y’avait la CSG par contre, mais il me semble qu’ils se sont fait taper sur les doigts par l’Europe: https://patrimoine.lesechos.fr/impots/impots-revenu/0211667651151-fiscalite-du-nouveau-sur-la-csg-payee-par-les-non-residents-2055179.php et que c’est plus le cas maintenant.

A mon avis faut verifier la convention de non-double imposition (et surtout demander à la banque) mais une fois que ta banque t’as inscrit comme non-resident, a priori les seuls impots à payer sont en Suisse (et si y’a imposition à la source c’est recuparable via le DA-1).

Du coup le mieux c’est surement de conserver le compte puis de le cloturer une fois resident fiscal Suisse (à pars si tu compte revenir en France à court terme, je vois pas trop l’interet de conserver le PEA).

A mon avis c’est pareil, si ta banque peut te garder en tant que resident fiscal suisse, et que le compte est marqué resident fiscal proprement, dans ce cas attendre d’etre totalement imposé en Suisse pour le liquider devrait éviter de payer l’impot sur la plus-value.

D’apres https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/questions/je-quitte-la-france-suis-je-concerne-par-lexit-tax l’exit tax c’est uniquement pour un patrimoine > 800k.

(Sur le long terme, depuis la Suisse un broker comme IB sera moins cher et donnera acces à bien plus de titres, par ex. ETF US, donc ca vaut le coup de changer, mais il vaut mieux attendre de plus etre en France).

D’ailleurs l’inverse en vrai, en revenant en France (ou dans un pays ou les plus-values sont imposés), il est a priori preferable de revendre toutes les actions avant de changer de residence pour remettre les plus-values à 0.

Bref au final, je conseille de prendre contact avec la banque savoir si il peuvent / veulent te garder en temps que resident fiscal Suisse ou si t’as pas le choix.